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Documentation
Une sélection des ressources du service est accessible dans cet espace documentation, organisé par rubriques thématiques.
Documents institutionnels (4)
Agrément de la DREETS pour la période 2021-2026
Politique de protection des données personnelles (10/2021)
Règlement intérieur des adhérents (2022)
Statuts de l'association (2022)
Documents adhérents (5)
Convocation et pouvoir Assemblée générale extraordinaire 2022
Dossier d'adhésion
Guide de classification des salariés
Guide pratique professions comptables
Nomenclature Codes PCS ESE 2003
Documents de prévention (2)
Plaquette Protocole Lombalgies 14
Infographie du suivi individuel version 2017
Rapports annuels (9)
Rapport moral et financier 2020
Rapport moral et financier 2019
Rapport moral et financier 2018
Rapport moral et financier 2017
Rapport annuel de l'exercice 2016
Rapport annuel de l'exercice 2015
Rapport Annuel de l'exercice 2014
Rapport Annuel de l'exercice 2013
Rapport Annuel de l'exercice 2012