Mise à jour du règlement intérieur des adhérents au 27 octobre 2021
Publié le lundi 15 novembre 2021
Texte régissant les relations entre l'association et ses adhérents, le règlement intérieur se doit d'être un document vivant, évoluant au gré des mutations du Service et de son environnement. Celui-ci a ainsi été mis à jour en date du 27 octobre 2021.

Tel que le prévoit l'article 25 des statuts de l'association, "un réglement intérieur est établi et pourra être modifié par le Conseil d'Administration. Ce règlement complète les présents statuts et fixe divers points.

Ce règlement intérieur et ses modifications éventuelles sont portés à la connaissance des adhérents à l'occasion de chaque Assemblée Générale Ordinaire".

 

Le règlement intérieur, dans sa version ici présentée, a ainsi été modifié par le Conseil d'Administration en date du 27 octobre 2021. Cliquez ci-dessous pour en prendre connaissance.

 

Rapport moral et financier 2020